RÉSERVES POUR TOUTE UTILISATION D'OEUVRE D'HENRI JANNOT OU D'ÉLÉMENT DE CE SITE


Les textes, images et éléments de ce site ayant leurs droits réservés, leur reproduction ou représentation en tout ou partie, sous quelque forme, à quelque titre et par quelque procédé que ce soit, emporte de facto adhésion complète aux réserves suivantes et conditions du gestionnaire des droits et doit pour être licite, faire l'objet de son accord écrit et régularisation préalables ; il en est de même pour les droits des Tiers : Personnes figurants sur les oeuvres et Auteurs ou Ayants droit sur leur oeuvre ou bien reproduit.

PROJET D'UTILISATION D'OEUVRES D'HENRI JANNOT :
Veuillez compléter une  demande d'informations ou d'autorisation d'utilisation d'oeuvres d'Henri Jannot puis cliquez sur le lien pour nous la faire parvenir. Ducatez, gestionnaire par délégation des droits et suites, vous fera parvenir une réponse dans les meilleurs délais.

ASSOCIATION : Pour envoyer un email ou courriel à l'Association des amis d'Henri Jannot,  cliquer ici

INTERNET : La reprise partielle sur un site en "droit de citation" de textes de ce site ou de la biographie d'Henri Jannot,est autorisée sous réserve - y compris pour tout site dit perso, blog, chat ou assimilé - que soient joints au texte et sans ambiguité :

1° Le nom de son Auteur.
2° Les mentions - Association des amis d'Henri Jannot - et sous la forme d'un lien actif, l'adresse : www.henri-jannot.com.
3° Que le site et le contexte de reprise soient non commerciaux.
4° Que la citation soit, dès sa création, portée à notre connaissance avec l'adresse web de la page où elle figure.
Par avance, nous vous en remercions.

UTILISATION ILLICITE :Pour chaque reproduction ou représentation illicite d'une oeuvre graphique, textuelle ou d'un élément de ce site, un droit d'utilisation indemnitaire proportionnel est dû avec un minimum forfaitaire de 1.350 euros ht. et ce sans préjudice de tout autre recours, notamment en cas d'absence ou de non conformité des mentions obligatoires ou d'action de Tiers ; il en est de même de leur hotlinking, extraction, présentation, proposition, mise à disposition, transmission ou cession non autorisée ou de leur utilisation en support de fenêtre intrusive.